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Marques déposées par paul JOLY
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ACCESLIB
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESLIB
paul JOLY

Numéro de dépôt :
3686728
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
ACCESLIB de paul JOLY

Présentation de la marque ACCESLIB

Déposée le 26 octobre 2009 par paul JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESLIB »

Le déposant est paul JOLY domicilié(e) 92 rue du pontel - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, paul JOLY domicilié(e) 92 rue du pontel - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESLIB est expirée depuis le 26 octobre 2019.

paul JOLY a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMIMETRE , MAISON DE L'ACCESSIBILITÉ , Je m'Ad'AP , L INCUBATEUR D ACCESSIBILITE ET D AUTONOMIE POSITIVES , MAISON DE L'AUTONOMIE , ACCESSIBILITE POSITIVE , ACCIVILITE , LES SESAMES DE L'ACCESSIBILITE POSITIVE , LABORATOIRE D ACCESSIBILITE ET D AUTONOMIE WWW.LABO2A.COM


paul JOLY - 92 rue du pontel - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


paul JOLY - 92 rue du pontel - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.